Quitter la prison : le poids du
dossier personnel
dans la procédure de libération conditionnelle
Une condamnation à une longue,
voire très longue peine, c’est un voyage au long cours ; dans le cas des
condamnés à perpétuité, il s’agit d’un voyage dont on ne connaît pas la fin,
l’issue…
Les condamnés à perpétuité, par
définition, ne connaissent pas la date de la fin de leur peine.
Certains d’entre eux, incarcérés
très jeunes, passeront la fin de leur adolescence, leur vie d’homme jeune, puis
d’homme mûr, en détention.
Certains d’entre eux ont entendu
l’Avocat Général réclamer contre eux la peine de mort…et, parfois, ils
regretteront qu’elle n’ait pas été prononcée !
A un certain moment, se posera la
question de leur sortie de prison, après vingt années, voire beaucoup plus…
Leur parcours carcéral sera
étudié ; il constitue un des éléments sur lequel se fondera la décision
accordant ou non l’aménagement de peine.
Cette étude se fera à partir du
dossier personnel
Le dossier personnel :
notion mouvante, multiple : il n’y a pas de dossier type
Il existe d’ailleurs plusieurs
dossiers : celui de l’administration pénitentiaire, celui du Service
Pénitentiaire d’Insertion et de Probation, et, enfin, celui du Juge
d’Application des Peines, supposé être la synthèse des deux premiers.
Par ailleurs, la longueur de la
peine n’est pas obligatoirement synonyme de gros dossier.
Tel condamné à perpétuité, (condamné
pour une tentative de viol et de multiples vols de voitures !!!), ayant
déjà bénéficié d’une libération conditionnelle, révoquée peu de temps après et
bénéficiaire d’une seconde mesure, semble avoir traversé toute sa détention
et…près de trente années de sa vie, inconnu de l’administration
pénitentiaire !
Son dossier ne comprenait que
l’arrêt pénal de la Cour
d’Assises et deux vagues expertises psychiatriques de l’époque des
faits ainsi qu’une tentative de synthèse socio éducative de l’époque de sa
première libération conditionnelle !
De même, le dossier de tel autre
condamné à perpétuité, après quinze années révolues de détention, est quasiment
vide, à l’exception d’une expertise psychiatrique, fort heureusement récente.
Une certitude : passé le
Centre National d’Observation, le condamné à perpétuité traverse une période
d’oubli total !
Seule solution pour vaincre cet
oubli : créer des incidents en détention, mieux, tenter de s’évader :
là, il deviendra D.P.S. et sera l’objet de toute la sollicitude sécuritaire de
l’administration pénitentiaire !
Car il faut le savoir : les
incidents en détention sont minutieusement répertoriés et suivent le condamné
dans son parcours carcéral ; parfois, il faut parler de tour de France
carcéral !
Plus le condamné fera parler de
lui, plus souvent il sera transféré, à la demande des surveillants qui
disposent, ici, d’un réel pouvoir.
Un facteur important à relever :
la question de la santé apparaît progressivement dans les dossiers…jusqu’à,
parfois, justifier une suspension de peine pour raison médicale.
La majorité des personnes
incarcérées sont issues de milieux défavorisés, ont connu des conditions de vie
difficiles, souvent l’alcoolisme ; leur état de santé est souvent dégradé
à l’orée de leur incarcération.
Les conditions de vie en
détention, l’inactivité, l’horizon très limité, l’alimentation peu équilibrée
liée au manque d’exercice physique, provoquent des maux spécifiques :
diabète, obésité morbide, cardiopathies etc…
Le dossier personnel proprement dit
Le dossier pénitentiaire
«ordinaire », sur lequel les acteurs du projet de libération
conditionnelle travaillent, se décompose ainsi :
- Pièces de la procédure initiale : arrêt (s) de
condamnation ; réquisitoire de renvoi (jamais de pièces à
décharge !) ; expertises psychiatriques et/ou psychologique
ordonnées par le juge d’instruction.
- Cote C.N.O. (le cas échéant) : résultat des tests passés durant cette période, synthèses des surveillants etc…
- Incidents disciplinaires
- Vie en détention, parcours carcéral : suivant les transferts, le dossier est communiqué au JAP désormais compétent ; il s’enrichit donc au fur et à mesure (ou il est sensé l’être ; confer supra)
- Cote aménagements de peine : si une requête a
été déposée dans le passé, voire une demande de commutation ; cette
cote comprendra les éléments émanant de toute nouvelle procédure
d’aménagement de peine.
Le dossier : reflet d’une
évolution ?
Objectivement, oui, mais pas
obligatoirement continue.
Evolution psychologique :
apprentissage de la relation à l’autre, très carencée la plupart du temps
Très apprécié au moment où il
s’agit de demander un aménagement de peine : évaluation du sentiment de
culpabilité, avec quel intensité, quelle sincérité, depuis quand, stratégique
ou non ?
Et surtout : désir de sortir
Ce dernier critère, le plus
important en vue de la réinsertion, varie considérablement avec le temps.
Tel RCP, au moment de sa
libération, pleurera amèrement ses copains de détention, voire ses potes
surveillants, sa cellule !
Véritable spleen de la remise en
liberté qui amène à s’interroger sur le sens de la peine !
Etait ce bien nécessaire de
rallonger le temps d’épreuve des R.C.P. ?
Le dossier devrait permettre de
mesurer la suradaptation carcérale.
Le condamné sur adapté ne pose
aucun problème en détention, il se fond dans la masse : il est chez
lui : « ma famille c’est, depuis longtemps, l’administration
pénitentiaire » dira, au mois de juillet 2006, à son travailleur social, un
condamné à perpétuité, détenu depuis le mois de novembre 1982.
Une constante des longues
peines : absence de problèmes disciplinaires durant la période de condamnation ;
par contre, l’angoisse de l’instruction, du jugement, voire les premiers temps
après celui-ci, génèrent fréquemment des incidents disciplinaires, des passages
au QD.
Par la suite, les RCP et très
longues peines « gèrent » celle-ci… toujours la notion de long cours…
« Club » très
fermé, les RCP ne côtoient pas les
autres condamnés.
JACKY
Né en 1947, condamné à la RCP en juin 1983, à l’âge de
36 ans, pour viol et homicide volontaire, détenu depuis le 16 novembre 1982,
admis à libération conditionnelle le 4 avril 2006.
Le dossier comprend :
Les expertises ordonnées par le
juge d’instruction, médico psychologique et psychiatrique, (à noter
l’instruction très courte pour des faits commis en novembre 1982, procès
d’Assises au mois de juin 1983 !)
Etat psychologique très fortement
carencé, sur les plans affectif et éducatif, pupille de la nation peu ou pas
d’activité professionnelle, uniquement en qualité de commis de culture,
alcoolique…
Conclusion des experts chargés de
la première expertise médico psychologique(trois pages) alors qu’il se trouvé
détenu à la maison d’arrêt d’EPINAL :
« Individu totalement
inadapté à la société, qui se marginalise…circonstance aggravante : il
s’agit d’un violent et cette violence est peut-être conditionnée et
certainement aggravée par l’éthylisme ».
Les experts psychiatres notent
une absence de détérioration mentale y compris d’origine alcoolique, pas d’état
dépressif ni d’éléments de type pervers.
Dossier CNO (quatre pages) :
écrou du 31 janvier au 26 octobre 1984.
Les tests CNO font apparaître une
personnalité frustre, disposant de peu de mots pour s’exprimer, revendicatif,
état de santé moyen (édenté).
L’éducateur note une absence de
parloirs et de correspondances, sa mère ignorant sa situation.
Jacky est proposé pour CLAIRVAUX
où il est transféré le 24 octobre 1984.
Le dossier, pour la suite de la
détention, est vide.
La fiche pénale nous apprend que
Jacky sera ensuite transféré à MOULINS YZEURE le 5 juillet 1990, puis, le 10
décembre 1992 à SAINT MARTIN DE RE, à TOUL, le 19 février 1992, et, enfin, à
VAL DE REUIL, le 21 août 2001.
A noter, de plus en plus
fréquemment, de courts transferts à FRESNES, entre deux affectations puis, vraisemblablement,
à l’Hôpital pénitentiaire.
Le parcours carcéral de Jacky est
très difficile à appréhender, du fait de l’absence de documents et en raison
d’une détérioration mentale (Halzeimher ?) qui lui interdit désormais de
s’exprimer face aux intervenants et son Avocat.
Il est simplement possible de
noter qu’il s’est vraisemblablement bien conduit, le JAP de LA ROCHELLE lui ayant
accordé à trois reprises des réductions du temps d’épreuve, pour un total de
225 jours.
JACKY ne sollicitera une
libération conditionnelle qu’au mois de mars 2003, soit après dix neuf ans et
quatre mois de détention, alors qu’il était admissible à la libération
conditionnelle depuis plus de quatre ans.
Il s’agit déjà d’un phénomène de
suradaptation à la prison.
Les surveillants, sollicités pour
l’élaboration d’une synthèse, dans le cadre des procédures de libération
conditionnelle, indiquent :
Détenu calme et âgé, hygiène
douteuse, voire inexistante, cellule vide, non entretenue où il ne reste que
pour dormir (absence de lieu de vie privée), coupé de toutes relations avec
l’extérieur, oisif, traînant dans les couloirs, et, surtout : proche d’un
co détenu qui le fait manger
En résumé, JACKY, dans une
situation de réelle précarité, s’est plus ou moins clochardisé en
détention !
La libération conditionnelle sera
accordée à la seconde tentative, sachant que dans la première procédure, JACKY
aura bénéficié de deux permissions de sortir avant de voir sa LC infirmée en
appel.
PASCAL
Né en mai 1960, condamné à douze années de RC, puis à la RCP , assortie d’une période de
sûreté de 18 années, en mars 1986 ; détenu depuis le 1er août
1983 ; admis à la LC
le 3 décembre 2004 par la JNLC ,
après 21ans et 5 mois de détention.
Il s’agissait de sa première
requête, ce, dans la mesure où, ayant pris conscience de sa responsabilité, il
ne s’autorisait pas à solliciter « cette mesure de faveur » (dixit
PASCAL à un expert psychiatre).
Dossier inexistant excepté les
pièces de procédure et les expertises mentales.
Celles-ci, comparées à celles,
nombreuses, ordonnées par le JAP, permettent de constater une transformation
radicale du comportement.
Acquisition du sens social, de la
relation à autrui, par le travail, la formation professionnelle.
Acquisition d’un véritable savoir
faire dans les métiers de l’audio visuel, au sein de la centrale de SAINT MAUR,
dès1991 : copiage et duplication d’archives sonores pour le compte de
l’INA, expérience poursuivie à la centrale de POISSY, où il obtiendra sa
libération conditionnelle.
A l’époque des premiers faits,
PASCAL avait déserté de la légion étrangère ; il vivait en autarcie, de
vols multiples, dans la forêt, afin d’échapper aux poursuites, suite à un
premier crime (coups mortels) ; il a surpris deux randonneurs,
craignant qu’ils ne le dénoncent, il les a assassinés.
Recueilli par une personne avec
laquelle il se liera d’amitié, il la tuera également, craignant d’être dénoncé
par elle.
Les experts le considèrent, en 1983, comme immature,
inadapté à la vie en groupe et à un cadre social structuré, autant de perturbations
psychopathiques graves de la personnalité.
Anxiété totalement investie dans
l’agressivité ; le passage à l’acte dénoue les tensions internes et les
conflits avec autrui.
Le geste criminel, au lieu de
l’accabler, l’apaise.
A noter que, lorsqu’il sera
arrêté, après trois assassinats succédant à un premier crime ‘coups mortels) et
de longs mois de cavale, il se dira soulagé.
Il est considéré, en 1983, comme
étant dangereux (notion d’état dangereux).
Les experts, appelés à se
prononcer sur la réadaptibilité, considèrent que PASCAL devra passer par une
dépression, entraînant une demande de soutien psychologique (indépendamment de
la gestion interne de la détention).
« Cette action vise à ce que
le sujet trouve progressivement en lui-même des possibilités de résistance à
l’abandon et à l’angoisse qui lui permettent d’élaborer pour lui-même une
maturation de ses positions existentielles et affectives ».
Les experts désignés tant par le
JAP que par la J.R .L.C.
de VERSAILLES, concluent, pour leur part :
Rapport d’étape du Docteur FRANCO (septembre 2002)
Maturation depuis les faits
L’état de dangerosité semble
complètement en voie de disparition
L’action psychothérapique est
moins difficile ; il en est demandeur
Rapport du Docteur SINAI (juin 2003) :
A noter ce qu’il déclare à
l’expert : aucun souvenir des six ou sept premières années passées en
prison.
Evolution manifestement
positive ; il a tiré partie de sa formation professionnelle valorisante
Les faits sont intégrés comme
faisant partie de sa propre histoire
Acquisition d’une meilleure image
de soi : plus rien à voir avec celle qu’il avait de lui-même à l’époque
des faits : dégradée, moi sous jacent etc…
Nouvelle image forgée grâce au
travail remarquable accompli en détention.
Acquisition du sentiment de
culpabilité
Absence de dangerosité
PASCAL est susceptible de se
réadapter s’il bénéficie d’un encadrement suffisant, à l’aide de mesures socio
judiciaires (ce qui fut fait dans le cadre du projet de sortie).
Rapport du Docteur ZAGURY (mars 2004)
Evident mouvement
maturatif : desperado, à l’époque des faits, en quête permanente d’une
position de force et d’emprise, puis, dans un deuxième temps, démarche
affective de type autopunitive : de dominant, il devient soumis ;
enfin, dans un troisième temps, ouverture vers les autres (1991: formation à
SAINT MAUR ?), empathie, passion de son métier etc…
Discours authentique,
sincère ; il ne se cherche aucune excuse.
Le sujet ne présente pas de
dangerosité criminologique, les modifications en profondeur de son
fonctionnement mental devraient lui permettre d’affronter les aléas
relationnels et professionnels qu’il rencontrera nécessairement.
PASCAL est l’exacte antithèse de
JACKY : pourtant, le passif, antérieur à l’incarcération, est aussi lourd.
FREDERIC
Frédéric, né en 1971, condamné à
vingt années de RC en décembre 1994, avec une sûreté de la moitié ; détenu
depuis 1992, admis à la LC
en janvier 2003 à sa première requête.
De loin, le dossier le plus
complet.
Frédéric a été détenu :
- A Fresnes de décembre 1992 à mars 1993
- A Osny (95) de mars 1993 à février 1993
- A Fresnes de février 1993 à septembre 1997 : admis au CNO le 30 juin 1996
- A Val de Reuil de septembre 1997 à juin 2001
- A Amiens de juin 2001 à de juin 2001 à janvier 2002
- A Clairvaux de janvier 2002 à
Le dossier comprend une cote
C.N.O. très complète permettant une
approche de ses conditions de vie familiales, qualifiées de désastreuses :
famille éclatée, placement en foyer, père, alcoolique, incarcéré pour inceste.
Il souffre de graves déséquilibres
psychologiques et somatiques (alcoolisme, toxicomanie) ; de plus, il n’a
jamais travaillé et a mené une vie d’errance depuis son enfance.
Les tests CNO sont
positifs ; il est noté comme étant en voie de stabilisation sur le plan
psychologique : une réflexion naît, tant sur sa place dans la société que
sur sa responsabilité pénale ; sentiment de culpabilité…
Il veut reprendre
(débuter ?) des études et passer des diplômes…avant d’entamer une
formation professionnelle.
Le surveillant orienteur propose
de faire le point dans deux ans concernant cette dernière question….nous sommes
en 1996.
Le psychiatre, chargé du bilan
médico psychologique préconise, au vu du tableau de personnalité, un milieu
pénitentiaire « bien structuré et contenant au
plan psychique » !!
Ils ne le sont pas tous ?
Le surveillant prévoit : « …sa
détention sera probablement parsemée d’incidents. Il recherche ses droits mais
oublie les obligations, sera certainement contestataire ».
Une affectation en maison
centrale est préconisée par le surveillant orienteur ; le directeur du CNO,
quant à lui, estime adapté une prise en charge à VAL DE REUIL : ce sera
VAL DE REUIL, un centre de détention…avant un transfert en centrale, à CLAIRVAUX.
Durant da détention, Frédéric va
totalement se transformer ; à VAL DE REUIL, il va se mettre à l’écriture
grâce à la relation qu’il va nouer avec une jeune femme qu’il contacte par une
petite annonce « détenu cherche plume facile pour relation légère ».
Cette relation, au départ,
épistolaire et amicale, va se transformer pour devenir une relation amoureuse.
Frédéric va rencontrer Mme X au
parloir, à VAL DE REUIL, puis à CLAIRVAUX.
Sur le plan du comportement en
détention, comme l’avait pressenti le surveillant orienteur au CNO, Frédéric va
se montrer indiscipliné, de nombreux rapports d’incidents étant dressés à son
encontre.
De même, il va prendre des
risques pour faire respecter les droits des détenus.
Ainsi, à CLAIRVAUX, il va
participer et, même, mener, un mouvement collectif (refus de réintégration les
cellules) protestant le cryptage des films X diffusés par CANAL +.
Cette revendication a dû être
jugée suffisamment crédible pour qu’un courrier soit envoyé par la direction à
CANAL + afin de remédier au problème.
Frédéric et les autres détenus n’ont
pas été inquiétés.
bl’administration pénitentiaire
soit à sa demande, à AMIENS, VAL DE REUIL et CLAIRVAUX.
Il va se marier en détention.
Son épouse viendra le voir au
parloir, à VAL DE REUIL puis à CLAIRVAUX.
Ils vont connaître les
contraintes du parloir, les frustrations, l’obligation de vivre une sexualité
quasi clandestine.
Un incident va survenir le 11
novembre 2002, durant un parloir.
Les deux époux, les parloirs
étant tous complets, vont devoir se réfugier dans une salle située juste à côté,
dans laquelle se trouve une machine à café.
Ils vont se retrouver et avoir
une relation sexuelle.
Les surveillants, non seulement,
ne sont pas intervenus, mais, prétextant le fait d’aller chercher un café, ont
observé la scène et se sont moqués.
Frédéric est intervenu après, en
manifestant sa colère ; les surveillants le menaçant, en cas de récidive,
de dresser un rapport d’incident.
Cet incident a été porté à la
connaissance du JAP qui adressé un courrier au directeur de la centrale afin de
faire part de son étonnement et rappeler à l’ordre l’administration
pénitentiaire afin que soit respectée l a
dignité des détenus.
A noter que les parloirs intimes,
en l’absence d’U.V.F. font l’objet d’une tolérance variable selon les
établissements.
Le directeur, en réponse,
dressera un portrait de Frédéric, insistant sur son caractère rétif :
« Instigateur d’un mouvement
de contestation…détenu au comportement agressif, il est avant tout en lutte
permanente contre le système, il compte mener, dès que l’occasion s’en
présente, un combat pour la libéralisation du système carcéral telles que les
portes ouvertes, les parloirs intimes etc…
Me concernant, je doute d’une
bonne évolution de sa part et je suis à des
lieues de lui accorder la moindre parcelle de confiance ».
Une réflexion : vaut il
mieux un détenu revendicateur, quine considère pas la prison comme son univers
unique ou un détenu suradapté au milieu carcéral ?
Au regard de la réinsertion, il
apparaît très préférable de ne pas s’habituer à la détention, d’être toujours
en lutte contre le système.
En définitive, malgré les
apparences, malgré son image de contestataire, les rapports d’incidents,
l’absence totale de confiance de la part du directeur de la maison centrale,
Frédéric obtiendra sa libération conditionnelle dès sa première requête !!
Ici, le dossier aura eu un poids
important dans la décision, mais un poids « positif », à côté
d’autres éléments : son couple, la personnalité de son épouse et, bien
sûr, son projet de sortie.
